En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. Ne continuez pas à utiliser le site CEN Joliette si vous n'acceptez pas l'ensemble des conditions générales énoncées sur cette page.

La terminologie suivante s'applique aux présentes conditions générales, à la déclaration de confidentialité et à l'avis de non-responsabilité ainsi qu'à tous les accords : "Client", "Vous" et "Votre" font référence à vous, la personne qui se connecte à ce site Web et qui se conforme aux conditions générales de la Société. "La Société", "Nous", "Notre", "Nos" et "Nous", désigne notre Société. "Partie", "Parties", ou "Nous", désigne à la fois le client et nous-mêmes. 

Tous les termes font référence à l'offre, à l'acceptation et à la prise en compte du paiement nécessaire pour entreprendre le processus de notre assistance au Client de la manière la plus appropriée dans le but exprès de répondre aux besoins du Client en ce qui concerne la fourniture des services déclarés de la Société, conformément et sous réserve de la loi en vigueur au Canada. 

Toute utilisation de la terminologie ci-dessus ou d'autres mots au singulier, au pluriel, en majuscules et/ou il/elle ou ils/elles, sont considérés comme interchangeables et donc comme se référant au même.

License

Sauf indication contraire, CEN Joliette et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle de l'ensemble du contenu de CEN Joliette. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder au contenu de CEN Joliette pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans les présentes conditions générales.

Certaines parties de ce site Web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des opinions et des informations dans certaines zones du site. CEN Joliette ne filtre pas, ne modifie pas, ne publie pas et n'examine pas les commentaires avant leur présence sur le site web. Les commentaires ne reflètent pas les points de vue et opinions de CEN Joliette, de ses agents et/ou affiliés. Les commentaires reflètent les points de vue et les opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure où les lois applicables l'autorisent, CEN Joliette n'est pas responsable des commentaires ou de toute responsabilité, de tout dommage ou de toute dépense causés et/ou subis à la suite de l'utilisation et/ou de la publication et/ou de l'apparition des commentaires sur ce site web.

Mind at Peace Centre mieux-être se réserve le droit de contrôler tous les commentaires et de supprimer tout commentaire qui peut être considéré comme inapproprié, offensant ou qui constitue une violation des présentes conditions générales.

Avis de non-responsabilité

Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions relatives à notre site web et à l'utilisation de ce site. Rien dans cette clause de non-responsabilité ne sera :

limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels ;

limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;

limiter l'une de nos ou de vos responsabilités d'une manière qui n'est pas autorisée par la loi applicable ; ou

exclure l'une de nos ou de vos responsabilités qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité énoncées dans la présente section et ailleurs dans le présent avis de non-responsabilité : 

(a) sont soumises au paragraphe précédent ; et 

(b) régissent toutes les responsabilités découlant de l'avis de non-responsabilité, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles et pour violation d'une obligation légale.

Tant que le site web et les informations et services qu'il contient sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.

Termes & conditions